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offre de référence de services de capacité
offre de référence
- Offre de Référence de Service de Capacité applicable jusqu'au 31 mai 2011
- Offre de Référence de Service de Capacité applicable à partir du 1er juin 2011 jusqu’au 20 décembre 2011
- Offre de Référence de Service de Capacité applicable à partir du 21 décembre 2011
annexe 6.2.4 (description détaillée du Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités)
- description détaillée du Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités applicable jusqu'au 31 mai 2011
- description détaillée du Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités applicable à partir du 1er juin 2011
annexe 6.3.1 (grille tarifaire LPT)
- annexe 6.3.1.1 (grille tarifaire LPT site Client Final) à compter du 1er février 2011 jusqu’au 31 mars 2011
- annexe 6.3.1.1 (grille tarifaire LPT site Client Final) à compter du 1er avril 2011 jusqu’au 30 juin 2011
- annexe 6.3.1.1 (grille tarifaire LPT site Client Final) à compter du 1er juillet 2011
- annexe 6.3.1.1 (grille tarifaire LPT site Client Final) applicable au 1er février 2012
- annexe 6.3.1.2 (grille tarifaire LPT site Elément de Réseau) applicable à compter du 1er février 2011 jusqu'au 30 avril 2011
- annexe 6.3.1.2 (grille tarifaire LPT site Elément de Réseau) applicable à compter du 1er mai 2011
- annexe 6.3.1.2 (grille tarifaire LPT site Elément de Réseau) applicable au 1er février 2012
annexe 6.3.2 (grille tarifaire LA)
- annexe 6.3.2 (grille tarifaire LA) applicable jusqu’au 31 décembre 2010
- annexe 6.3.2 (grille tarifaire LA) applicable du 1er janvier 2011 au 31 janvier 2011
- annexe 6.3.2 (grille tarifaire LA) applicable à compter du 1er février 2011
- annexe 6.3.2 (grille tarifaire LA) applicable au 1er février 2012
annexe 6.3.3 (grille tarifaire Déports Optiques dans les DOM)
- annexe 6.3.3 a (grille tarifaire Déports Optiques dans les DOM) tarifs applicable jusqu’au 31 décembre 2010
- annexe 6.3.3 a (grille tarifaire Déports Optiques dans les DOM) tarifs applicable à partir du 1er janvier 2011
- annexe 6.3.3 a (grille tarifaire Déports Optiques dans les DOM) tarifs applicables au 1 er janvier 2012
- annexe 6.3.3 b (grille tarifaire Déports Optiques dans les DOM) pénalités
annexe 6.3.4 (grille tarifaire Compléments terrestres dans les DOM)
- annexe 6.3.4 a (grille tarifaire Compléments terrestres dans les DOM) tarifs applicables jusqu’au 31 décembre 2010
- annexe 6.3.4 a (grille tarifaire Compléments terrestres dans les DOM) tarifs applicables à partir du 1er janvier 2011
- annexe 6.3.4 a (grille tarifaire Compléments terrestres dans les DOM) tarifs applicables à partir du 1er janvier 2012
- annexe 6.3.4 b (grille tarifaire Compléments terrestres dans les DOM) pénalités
annexe 6.3.5 (grille tarifaire Colocalisation dédiée aux services de capacités)
- annexe 6.3.5 (grille tarifaire Colocalisation dédiée aux services de capacités applicable jusqu'au 14 décembre 2009)
- annexe 6.3.5 a (prix relatifs au Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités) applicable à compter du 15 décembre 2009
- annexe 6.3.5 b (pénalités relatives au Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités) applicable à compter du 15 décembre 2009 jusqu'au 2 février 2010
- annexe 6.3.5 b (pénalités relatives au Service de Colocalisation dédiée aux services de capacités) applicable à compter du 3 février 2010
annexe 6.3.6 (grille tarifaire CE2O)
- annexe 6.3.6 a (grille tarifaire CE2O) applicable du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
- annexe 6.3.6 a (grille tarifaire CE2O) applicable du 1er janvier 2012 jusqu’au 30 avril 2012
- annexe 6.3.6 a (grille tarifaire CE2O) applicable à partir du 1er mai 2012
- annexe 6.3.6 b (grille tarifaire CE2O) pénalités
annexe 6-4 (zonage CE2O et SRHD)
- annexe 6-4 (zonage CE2O et SRHD) applicable à partir du 1er août 2011
- annexe 6-4 (zonage CE2O et SRHD) applicable à partir du 1er mars 2012
annexe 6-5 (liste des CFTSA)
- annexe 6-5-1 (liste des CFTSA)
- annexe 6-5-1 (lexique liste des CFTSA)
- annexe 6-5-2 (liste des sites du Service de Colocalisation dédiée) applicable à compter du 1er mars 2012 au 29 mai 2012
- annexe 6-5-2 (liste des sites du Service de Colocalisation dédiée) applicable à compter du 1er juin 2012
indicateurs de qualité de service des offres de services de capacités
- liste des indicateurs
- indicateurs d'avril 2012
offre d’interconnexion et d’accès (téléphonie fixe)
NOUVEAU : appel à manifestation d'intérêt des opérateurs pour la nouvelle modalité d'interconnexion IP sur le réseau fixe de France Télécom-Orange
- 1- consultation publique
- 2- présentation générale de la nouvelle modalité d'interconnexion IP
offre de référence d'interconnexion
- offre de référence interconnexion 23/06/2006
- offre de référence interconnexion 30/03/2007
- offre de référence interconnexion 04/12/2007
- offre de référence interconnexion 31/03/2008
- offre de référence interconnexion 01/09/2008
- offre de référence interconnexion 30/04/2009
- offre de référence interconnexion 28/10/2009
- offre de référence interconnexion 01/07/2010
- offre de référence interconnexion 08/02/2012
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 3
- 3- mise en œuvre interconnexion 01/01/2006
- 3- trafic commute 01/01/2006
- 3- trafic commuté (inclus transitinteropérateurs) 01/07/2006
- 3- trafic commuté 01/07/2007
- 3- trafic commuté 01/04/2007
- 3- trafic commuté 01/01/2008
- 3- Terminaison d’appel 01/10/2008
- 3- Terminaison d’appel 30/06/2009
- 3- Terminaison d’appel 30/12/2009
- 3- Terminaison d’appel 01/07/2010
- 3-Terminaison d'appel 01/10/2011
- 3- Terminaison d'appel 01/07/2012
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 4
- 4- FCT 01/01/2006
- 4- FCT 04/12/2007
- 4- services à valeur ajoutée - services spéciaux 01/01/2008
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 04/12/2007
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 01/01/2008
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 01/10/2008
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 28/05/2009
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 30/06/2009
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 28/10/2009
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 30/12/2009
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 01/07/2010
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 13/12/2010
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 28/02/2011
- 4 services à valeur ajoutée - SVA 01/10/2011
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 05/12/2011
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 01/01/2012
- 4- services à valeur ajoutée - SVA 08/02/2012
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 5
- 5- offre d'accès internet 01/01/2006
- 5- offre d'accès internet 04/12/2007
- 5- offre d'accès internet 01/01/2008
- 5- offre d'accès internet 01/10/2008
- 5- offre d'accès internet 03/07/2009
- 5- offre d'accès internet 01/07/2010
- 5- offre d'accès internet 28/02/2011
- 5- offre d'accès internet 01/10/2011
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 6
- 6- sélection du transporteur - présélection 01/01/2006
- 6- sélection du transporteur - présélection 01/07/2006
- 6- sélection du transporteur - présélection 01/01/2008
- 6- sélection du transporteur - présélection 01/10/2008
- 6- sélection du transporteur - présélection 28/05/2009
- 6- sélection du transporteur - présélection 01/07/2010
- 6- sélection du transporteur - présélection 01/10/2011
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 7
- 7- in span - 01/01/2006
- 7- in span 01/10/2006
- 7- in span 30/04/2009
- 7- colocalisation 01/01/2006
- 7- colocalisation 01/10/2006
- 7- colocalisation 30/04/2009
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 8
- 8- trafic interconnexion sur LA 01/07/2006
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 9
- 8- liaisons de raccordement (LR) 01/01/2006
- 8- liaisons de raccordement (LR) 01/07/2006
- 9- liaisons de raccordement (LR) 01/07/2006
- 9- liaisons de raccordement (LR) 30/04/2009
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 10
- 9- mode quasi associé 01/01/2006
- 9- mode quasi associé 01/10/2006
- 10- 9- mode quasi associé 01/10/2006
tarifs des prestations d'interconnexion - chapitre 11
- 10- portabilité 01/01/2006
- 10- portabilité 01/07/2006
- 11- portabilité 01/07/2006
- 11- portabilité 01/01/2008
- 11- portabilité 01/06/2008
- 11- portabilité 01/07/2008
- 11- portabilité 28/10/2009
- 11- portabilité 01/07/2010
- 11- portabilité 01/10/2011
offre de référence Vente en Gros de l'Abonnement téléphonique
- offre de vente en gros de l'abonnement téléphonique de France Télécom
- annexe 1 de l'offre de vente en gros de l'abonnement téléphonique de France Télécom
indicateurs de qualité de service
- résultats du mois de juin 2010
offre d'accès à la boucle locale de France Télécom
- offre de référence d'accès à la boucle locale de France Télécom 20/01/2012
- liste des NRA de France Télécom
offre d'accès aux installations de génie civil de France Télécom
- Offre d'accès aux installations de génie civil de France Télécom pour les réseaux FTTx
- Offre d'accès aux installations de génie civil de France Télécom pour les liens NRA SR
- Offre d’accès aux installations de génie civil de France Télécom pour le raccordement des clients d’affaires en fibre optique
- Offre d'hébergement de NRO
offre de France Télécom pour la création de points de raccordements mutualisés
- offre de France Télécom pour la création de points de raccordements mutualisés
offre de lien fibre optique NRA-NRA et NRA-POP de France Télécom
- Offre de lien fibre optique NRA-NRA et NRA-POP de France Télécom
offre d'accès et collecte DSL
- offre d'accès et collecte DSL au 30 04 2012
- annexe modem DSL
- tests d'interopérabilité ADSL
- tests d'interopérabilité ADSL 2+
- tests d'interopérabilité SDSL ATM
- tests d'interopérabilité SDSL EFM
- liste des plaques de collectes
- Liste des NRA pour le zonage tarifaire de DSLE, C2E et CE LAN
- Zonage Optique Ethernet (accès optiques des offres C2E et CE LAN)
indicateur de qualité de service technique de l'accès
- liste des indicateurs de l'accès
- indicateurs de l'accès d'avril 2012
catalogue des prix
- consulter le catalogue des prix
système de comptabilisation des coûts, séparation comptable et comptes séparés
On trouvera ici la description du système de comptabilisation des coûts que France Télécom Orange met en oeuvre pour disposer des données de coûts nécessaires au respect de ses obligations réglementaires. Cette description se compose d'un document descriptif général et des catalogues des clés de répartition.
- description coûts 2010
- catalogue cibles des charges d'exploitation 2010
- catalogue cibles des charges patrimoniales 2010
- catalogue clés retraitement 2010
- catalogue clés partagés 2010
- catalogue clés support 2010
- catalogue clés commercial 2010
- catalogue clefs réseau 2010
- éléments de réseaux et produits techniques 2010
- facteurs d’usage 2010
- composition des offres de gros en prestations commerciales 2010
- composition des offres de gros en coûts supports
Liste des protocoles utilisés par les différentes offres de détail.
- liste des protocoles
Comptes séparés 2010
- comptes séparés 2010
spécifications techniques des interfaces du réseau de France Télécom (documentation en français et anglais/documents in French and English)
La directive n° 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 a pour objet l'établissement d'un cadre réglementaire pour le marché des équipements terminaux de télécommunications et des équipements hertziens dans l'Union Européenne, en indiquant les dispositions relatives à :
- la mise sur le marché,
- la libre circulation,
- la mise en service.
Elle indique des obligations pour les fabricants d'équipements et les opérateurs exploitant les réseaux publics. L'article 4 (Notification et publication des spécifications des interfaces) stipule dans son alinéa 2 que les opérateurs doivent publier les spécifications techniques des interfaces de leurs réseaux offertes au public. Dans ce cadre, France Télécom met ces spécifications à la disposition des fabricants.
Partie 1 : Liste des Spécifications Techniques d'Interfaces (STI) des réseaux de France Télécom / Part 1 : List of Interface Technical Specifications (ITS) of France Telecom networks
- STI n°1 édition 8 - caractéristiques de l'interface d'abonné analogique (05/2007)
- STI n°2 édition 5 - services supplémentaires, lignes analogiques (03/2004)
- STI n°3 édition 4 - sonneries, tonalités et numérotation sur les lignes analogiques (05/2005)
- STI n°4 édition 6 - caractéristiques de l'interface usager-réseau pour la transmission de données modem (V23) (03/2004)
- STI n°5 édition 2 - présentation générale des interfaces et des services RNIS (10/2000)
- STI n°6 édition 3 - interface d'accès RNIS : Euro-Numéris. Niveau 3 du protocole D et compléments de service (08/2002)
- STI n°7 édition 2 - interface d'accès RNIS : Euro-Numéris+. Niveaux 1 à 3 et compléments de service (10/2000)
- STI n°8 édition 1 - service en mode paquet dans le canal D pour les interfaces Euro-Numéris et Euro-Numéris+ (03/2000)
- STI n°9 édition 2 - caractéristiques des interfaces aux services de liaisons louées analogiques 2 fils/4 fils (10/2000)
- STI n°10 édition 2 - caractéristiques des interfaces aux services de liaisons louées Transfix (10/2000)
- STI n°11 édition 2 - caractéristiques des interfaces au service Transfix Métropolitain (10/2000)
- STI n°12 édition 2 - caractérstiques des interfaces au service Transfix-Secours par Numéris (10/2000)
- STI n°13 édition 3 - caractérstiques des interfaces d'accès au service de liaisons louées à très haut débit (LL THD) (03/2002)
- STI n°14 édition 3 - caractéristiques des interfaces d'accès au service multisite hauts débits (05/2002)
- STI n°15 édition 3 - caractéristiques des interfaces du service multiLAN (06/2002)
- STI n°16 édition 4 - caractéristiques des interfaces d'accès à l'offre de service inter LAN 2.0 ethernet (12/2004)
- STI n°17 édition 2 - caractéristiques des interfaces d'accès au service de liaisons louées 2Mbit/s zone locale (10/2000)
- STI n°18 édition 2 - caractéristiques des interfaces d'accès au service de liaisons louées internationales (10/2000)
- STI n°19 édition 2 - caractéristiques de l'interface GSM/GPRS de France Télécom (09/2002)
- STI n°20 édition 3 - caractéristiques des interfaces d'accès au service Turbo DSL en sites d'extrémité (11/2002)
- STI n°21 édition 4 - Caractéristiques des interfaces d’accès au service Local Ethernet (10/2010)
- STI n°22 édition 7 - caractéristiques des interfaces utilisateurs des services d'accès ADSL de France Télécom sans connexion internet (10/2009)
- STI n°23 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès au service interSAN (12/2001)
- STI n°24 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès au service Multisite hauts débits Giga (SMHD Giga) (12/2001)
- STI n°25 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès au service Numéris Multisite (NMS) (05/2002)
- STI n°26 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès au service réseau Intra-Cité (05/2002)
- STI n°27 édition 3 - service SMS (Short Message Service) accessible à partir des lignes analogiques (10/2004-ed 3)
- STI n°28 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès à l'offre de service Inter LAN 2.0 ATM (05/2002)
- STI n°29 édition 1 - caractéristiques des interfaces d'accès à l'offre de service Inter LAN 2.0 émulation de circuits (05/2002)
- STI n°30 édition 1 - caractéristiques de l'interface WiFi des Hotspots France Télécom/Orange France (09/2003)
- STI n°31 édition 2 caractéristiques de l’interface d’accès aux services 3G de France Télécom/Orange France et de son évolution (12/2011)
- STI n°32 édition 1 - caractéristiques des interfaces utilisateurs-réseau du service Pack Surf Wifi accès (10/2005)
- STI n°33 édition 2 - caractéristiques des interfaces d'accès au service de l'offre ethernet Link (11/2005)
- Licence d'accès aux Spécifications techniques de la nouvelle télécarte de France Télécom
Part 2 : List of ITS of France Telecom networks translated in English / Partie 2 : Liste des STI des réseaux France Télécom traduites en anglais
Article 4.2 of Directive 1999/5/EC imposed on operators of public telecommunication networks to publish all their network interfaces. In order to comply with this obligation, France Telecom has published its interface technical specifications in French (see Part 1).
To facilitate work with manufacturers and other users which use English, France Telecom has translated into English some of the above interface technical specifications.
However, only the French versions of interface technical specifications are authentic. Therefore, France Telecom accepts no responsibility or liability whatsoever with regard to any information or data referred to in this document.
- ITS 1 edition 8 - analogue subscriber interface characteristics (2007/05)
- ITS 2 edition 5 - supplementary Services accessible from analogue lines (2004/03)
- ITS 3 édition 4 - ringing, tones and dialling on analogue lines (2005/05)
- ITS 4 edition 6 - User-Network interface characteristics for FSK DATA Transmission (V23) (2004/03)
- ITS 5 edition 2 - general presentation of France Telecom's network ISDN interfaces and services (2000/10)
- ITS 7 edition 2 - Euro-Numeris+ ISDN access interface (2000/10)
- ITS 8 edition 1 - D-Channel packet mode services for the euro-numeris and euro-numeris+ ISDN access interface (2000/03)
- ITS 9 edition 2 - characteristics of 2-wire / 4-wire analogue leased link service access interfaces (2000/10)
- ITS 10 edition 2 - characteristics of Transfix leased link service access interfaces (2000/10)
- ITS 11 edition 2 - characteristics of Metropolitan Transfix service access interfaces (2000/10)
- ITS 12 edition 2 - characteristics of Transfix backup via Numéris service access interfaces (2000/10)
- ITS 13 edition 3 - characteristics of 34 and 155 Mbit/s high rate Transfix service access interfaces (2002/05)
- ITS 14 edition 3 - multisite high rate service (SMHD) access interface characteristics (2002/05)
- ITS 15 edition 3 - MultiLAN service access interface characteristics (2002/06)
- ITS 16 edition 4 - Inter LAN 2.0 Ethernet Service : access interface characteristics (2005/01)
- ITS 17 edition 2 - 2 Mbit/s local area leased link service access interface characteristics (2000/10)
- ITS 18 edition 2 - international leased link service access interface characteristics (2000/10)
- ITS 19 edition 2 - characteristics of the interface GSM /GPRS of France Telecom / Orange France (2002/09)
- ITS 20 edition 3 - Turbo DSL service access interface characteristics for remote sites (2002/11)
- ITS 23 edition 1 - InterSAN service access interface characteristics (2001/12)
- ITS 24 edition 1 - Giga high rate multisite service (Giga SMHD) access interface characteristics (2001/12)
- ITS 25 edition 1 - Numeris Multisite Service (NMS) access interface characteristics (2002/05)
- ITS 26 edition 1 - Intra-city Network service access interface characteristics (2002/05)
- ITS 27 edition 3 - SMS Service (Short Message Service) on analogue line access (2004/10)
- ITS 28 edition 1 - InterLAN 2.0 ATM service access interface characteristics (2002/05)
- ITS 29 edition 1 - InterLAN 2.0 Circuit Emulation Service (CES) access interface characteristics (2002/05)
- ITS 30 edition 1 - characteristics of the interface of the WiFi Hotspots of France Telecom / Orange France (2003/09)
- ITS 31 2nd edition - characteristics of the interface for France Telecom-Orange France 3G Service and beyond (2011/12)
- ITS 32 edition 1 - characteristics of network user interfaces for the Pack Surf WiFi Access service (2005/10)
- ITS 33 edition 2 - Ethernet LINK service access interface characteristics (2005/11)
indicateurs du service universel
- qualité de service – valeurs pour l’année 2011
- descriptif des indicateurs du Service Universel pour l'année 2011
- qualité de service – valeurs pour l’année 2010
- descriptif des indicateurs du Service Universel pour l'année 2010
- qualité de service – valeurs pour l’année 2009
- descriptif des indicateurs du Service Universel pour l’année 2009
- qualité de service – valeurs pour l’année 2008
- descriptif des indicateurs du Service Universel pour l’année 2008
- qualité de service – valeurs pour l’année 2007
- qualité de service - valeurs pour l'année 2006
- qualité de service - valeurs pour l'année 2005
Offre d'accès à la partie terminale des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique de France Télécom
- Offre d'accès en zone très dense à la partie terminale des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique de France Télécom (26/01/2012)
- Offre d'accès en dehors de la zone très dense à la partie terminale des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique de France Télécom (25/11/2011)
offre de France Télécom pour la fourniture d’informations préalables sur les infrastructures de la boucle locale de France Télécom
- informations préalables (27 mars 2012)
© France Télécom - Orange 2012
